Calloffre.
Appels d'offresSe connecterCréer un compte
Calloffre.

Les appels d'offres de prestations intellectuelles, France, Suisse, Belgique et Luxembourg, classés pour votre profil.

Parcourir

  • Tous les appels d'offres
  • France
  • Suisse
  • Belgique
  • Luxembourg

Le site

  • Conditions générales
  • Confidentialité
Données publiques issues du BOAMP (DILA, France), sous Licence Ouverte / Etalab 2.0 ; de TED (Union européenne), réutilisation libre au titre de la décision 2011/833/UE ; de simap.ch (Suisse) et du Bulletin des Adjudications (SPF BOSA, Belgique) ; et des profils acheteurs français PLACE, Maximilien, Mégalis Bretagne, AMPA, Ternum-BFC et Nantes Métropole. Calloffre reproduit les avis sans les modifier et n'en garantit ni l'exhaustivité ni l'actualité — l'avis officiel fait foi.
Calloffre.
Appels d'offresSe connecterCréer un compte
Appels d'offres

Prestations de conseil juridique pour la gestion des marques de la Région Bretagne

REGION BRETAGNE

En bref

Encore 11 jours pour répondre

Type de marché
Services
Pays
France

Thèmes

(35) Ille-et-Vilaine

Score thématique

9/100
  • Conseil+5
  • Services aux entreprises (CPV 79)+4

Le score mesure la densité de prestations à forte valeur technique dans l'intitulé, la description et les codes CPV. Il ne dépend d'aucun profil : deux lecteurs voient le même chiffre. Les thèmes rares pèsent plus que les courants — l'intelligence artificielle apparaît dans moins de 1 % des avis, la formation dans 17 %.

Date limite de réponse
02 oct. 2026
Publication
08 sept. 2026
Zone
Bretagne
Secteur
Conseil / gestion

Objet du marché

Les prestations à réaliser sont les suivantes : • La recherche d’antériorités, le dépôt, le renouvellement, la surveillance des marques régionales de la Région Bretagne; • Le conseil et l’accompagnement juridique dans la gestion du portefeuille de marques, en particulier pour la rédaction et l’enregistrement des contrats ou la gestion des litiges dans le cadre de la protection des marques de la Région Bretagne

Codes CPV

  • 79111000 — Services de conseil juridique

Répondre à cet appel d'offres

Le dossier de consultation et les modalités de réponse sont sur l'avis officiel. Calloffre ne soumet jamais de réponse à votre place — l'outil vous aide à repérer les appels d'offres qui correspondent à votre profil et à préparer un premier brouillon de mémoire technique, que vous relisez et envoyez vous-même.

Voir l'avis officielCréer un compte gratuit

Appels d'offres similaires

  • Maîtrise d’œuvre pour la rénovation d’une volière d’oiseaux exotiques au Parc de Port Breton

    COMMUNE DE DINARD · Bretagne

  • Conseil juridique en matiere de droit public, de droit commercial et autres domaines du droit, a l'exception du droit social (droit du travail et de la securite sociale) et du droit penal qui y est...

    RTM - Régie des Transports Métropolitains · Provence-Alpes-Côte d'Azur

  • Marche d’assistance pour realiser des dossiers d’enquetes publiques – pour les besoins de la ville

    Commune de Valbonne (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur

  • Maintenance applicative du traitement des infractions et des redevances

    ANTAI · Bretagne

  • CONSEIL JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT PUBLIC, DE DROIT COMMERCIAL ET AUTRES DOMAINES DU DROIT, A L'EXCEPTION DU DROIT SOCIAL (DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE) ET DU DROIT PENAL QUI Y EST ASSOCIE

    RTM GROUPE - RTM - Régie des Transports Métropolitains · Provence-Alpes-Côte d'Azur

Consultation publiée sur le profil acheteur de l'organisme. La consultation officielle fait foi : Calloffre en reproduit les informations mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur actualité, et n'héberge aucun dossier de consultation.

Calloffre.

Les appels d'offres de prestations intellectuelles, France, Suisse, Belgique et Luxembourg, classés pour votre profil.

Parcourir

  • Tous les appels d'offres
  • France
  • Suisse
  • Belgique
  • Luxembourg

Le site

  • Conditions générales
  • Confidentialité
Données publiques issues du BOAMP (DILA, France), sous Licence Ouverte / Etalab 2.0 ; de TED (Union européenne), réutilisation libre au titre de la décision 2011/833/UE ; de simap.ch (Suisse) et du Bulletin des Adjudications (SPF BOSA, Belgique) ; et des profils acheteurs français PLACE, Maximilien, Mégalis Bretagne, AMPA, Ternum-BFC et Nantes Métropole. Calloffre reproduit les avis sans les modifier et n'en garantit ni l'exhaustivité ni l'actualité — l'avis officiel fait foi.